Règlement intérieur

 

de l’Association Le Thou Danses

 

Saison 2019-2020

 

Préambule :

 

Le règlement intérieur s’applique à tous les adhérents de l’association Le Thou Danses. Un exemplaire est remis à chaque adhérent lors de son adhésion à l’association. Les membres du bureau sont chargés de son application. Le présent règlement ne peut donner lieu à contestation.

 

Il peut être modifié à n’importe quel moment par le bureau.

 

Article 1 : L’inscription

 

Les cours de danse sont ouverts à tous à partir de 16 ans. Les mineurs doivent faire compléter une autorisation par leurs parents ou leur représentant légal. A ce titre l’association ne saurait être tenue responsable des actes causés par et aux personnes mineures.

 

Un formulaire d’inscription est mis à disposition du futur adhérent lors de chaque début de saison. Il permet l’identification des adhérents et facilite la diffusion des informations d’activités de l’association.

 

L’adhérent doit présenter un certificat médical de non contre indication à la pratique de la danse.

 

Toute inscription est soumise à l’approbation du Conseil d’Administration qui peut en refuser la demande sans avoir à fournir de justification.

 

Article 2 : L’adhésion 

L’adhésion à l’association est obligatoire pour toute inscription aux cours de danse. Elle donne droit à des réductions à certaines soirées et manifestations organisées par l’association, conformément aux décisions du Conseil d’Administration.

L’adhésion est annuelle (du 1er septembre au 31 août de l’exercice), forfaitaire et elle est conditionnée par :

la remise d’un bulletin d’adhésion complété et signé ;
 le paiement des frais d’adhésion dont le montant est fixé chaque année par le Conseil d’Administration et indiqué sur le bulletin d’adhésion ;
 la fourniture d’une photo d’identité (pour toute nouvelle adhésion).

Dans le cas d’un règlement par chèque bancaire ou postal sans provision, l’adhérent s’engage à régler la somme en espèces.

 

L’adhésion est acquise définitivement à l’association et ne fera l’objet d’aucun remboursement sauf cas exceptionnel ou situation grave justifiée auprès de l'association.

 

Remise du paiement intégral dans le mois qui suit l'adhésion avec remise de plusieurs chèques pour encaissement différé si nécessaire.

 

Article 3 : Les assurances

 

Il est demandé à chacun des adhérents d’avoir une assurance de responsabilité civile à jour et d’en fournir une attestation.

Conformément à l’obligation d’assurance, l’association a souscrit une assurance Responsabilité Civile auprès de la Fédération Française de danse.

 

Article 4 : Les cours

 

La danse est un loisir mais par respect de chacun il est demandé de :

 

Respecter le niveau qui lui correspond. La qualité des cours et l’apprentissage de la danse en dépendent directement.

 

Respecter les conseils et les avis des animateurs sur le niveau du cours qui lui correspond.

 

Pour des raisons de convenance évidentes, avoir une hygiène corporelle soignée.

 

Etre ponctuel afin de ne pas perturber le cours.

 

Le nombre de participants à un cours est limité par la capacité d’accueil déterminée par le bureau.

 

Le lieu, la durée et les horaires des cours ne peuvent êtres modifiés, sauf décision du bureau.

 

En cas d’indisponibilité totale de l’animateur, l’association s’engage soit à faire assurer le cours par un(e) remplaçant(e), soit en cas d’annulation du cours, à prévenir les adhérents dès qu’elle aura eu connaissance de l’absence de l’animateur. L’annonce d’une annulation de cours ne pourra se faire que par les moyens suivants : affichage sur le lieu du cours, annonce lors du cours précédent, mail (si vous avez laissé une adresse email lors de votre inscription).

 

Tout enregistrement magnétique, photographique ou vidéo est soumis à l’accord préalable de l’animateur et celui du bureau. Toute diffusion sur Internet est interdite.

 

Article 5 : Tarification remboursement

 

Les tarifs de cours sont annuels. Le premier cours de la saison est un cours d’essai à la fin duquel il est possible de demander le remboursement, sans condition, des sommes versées.

 

Le forfait cours pourra faire l’objet d’un remboursement dans les cas suivants :

 

• Décès.

• Invalidité partielle ou permanente et absolue (incapacité à la pratique de la danse du fait d’une maladie ou d’un accident). Dans ce cas un certificat médical sera présenté.

• Mutation ou déménagement distant de plus de 30km du lieu des cours (sur présentation d’un justificatif).

 

Le remboursement s’effectuera au prorata des trimestres restant à courir. Tout trimestre commencé est considéré comme dû.

 

Article 6 : Vols ou pertes

 

L’association ne saurait être tenue responsable des vols ou pertes commis lors des cours de danse ou des manifestations qu’elle organise.

 

Article 7 : Obligation des adhérents et animateurs

Les adhérents doivent faire montre d’un civisme réciproque. Ils ont l’obligation de respecter l’organisation et les lieux mis à dispositions pour les cours et les manifestations.

Les enfants présents lors des cours et manifestations sont sous la responsabilité exclusive de leurs parents.

Il est interdit de fumer dans les lieux mis à dispositions pour les cours et les manifestations.

Le manquement à une ou plusieurs de ces obligations entraîne l’exclusion temporaire des cours ou manifestation par l’animateur ou la Présidente, voire la radiation de la liste des adhérents par le Conseil d’Administration.

 

Article 8 : Informations personnelles droit à l’image

 

En donnant votre adresse email vous acceptez de recevoir des informations de la part de l’association Le Thou Danses.

 

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre adhésion. Elles sont confidentielles et strictement utilisées dans le cadre de la gestion de l’association. Elles feront l’objet d’un traitement informatique. En application de la l’article 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant veuillez vous adresser à : Association Le Thou Danses – Mme Pérotin Sandrine – 29 rue Leconte – 17540 BOUHET

 

Lors des cours et des manifestations organisées par l’association Le Thou Danses, les adhérents sont susceptibles d’être pris en photo ou filmés. Sauf refus explicite lors de l’adhésion, les adhérents accordent à l’association Le Thou Danses le droit d’utiliser leur image dans le cadre de l’association (site Web, DVD, album photo…).

 

Article 9 : La tenue

 

Il est fortement conseillé d'avoir des chaussures propres à semelles lisses.

Les bottes, les baskets, les tongs, les sandalettes, les chaussures à semelle en caoutchouc ou en plastique sont à proscrire, ainsi que les vêtements pouvant entraver les mouvements.